CHATEAU PEYRAREY
Présentation de la marque CHATEAU PEYRAREY
Déposée le 8 mars 2002 par la société SCE DES DOMAINES JEAN GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU PEYRAREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU PEYRAREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PEYRAREY est expirée depuis le 8 mars 2012.
SCE DES DOMAINES JEAN GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Inscription le 25 juillet 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre;Transmission totale de propriété n°437695 - Publication au BOPI 2006-07-25
Inscription le 13 novembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance; Transmission totale de propriété n°443685 - Publication au BOPI 2006-11-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15